MENTIONS LÉGALES

Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Le site internet  est la propriété de l’entreprise Nos Etoiles BIENVEILLANTES.

Coordonnées
​Directrice : Laura Damon-Tao
Siège social : Nos Etoiles Bienveillantes – 42 rue de Paris 78600 Maisons-Laffitte
Email : nosetoilesbienveillantes@outlook.fr

Informations juridiques
N° SIRET : 897 947 099 00015
Code APE : 7021Z

Site internet
Conception du site : Laura Damon-Tao
Construction du site : Olivia Antonin
Email : nosetoilesbienveillantes@outlook.fr.fr
Directrice de la publication : Laura Damon-Tao
Le responsable de la publication est une personne physique.
URL du site internet : www.nosetoilesbienveillantes.fr
Hébergeur : Hostinger, UAB Jonavos g.60C, 44192 Kaunas, Lithuanie.

Droits d’auteur
Le site www.nosetoilesbienveillantes.fr constitue une création intellectuelle dont Nos Etoiles BIENVEILLANTES est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toutes les œuvres intégrées dans le site incluant les textes, photographies, les slogans, images, logos sont la propriété de Nos Etoiles BIENVEILLANTES ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.nosetoilesbienveillantes.fr sans avoir obtenu l’autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites judiciaires, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. ​